FAQ Covid-19 : déconfinement

Après le confinement, est venu le temps du déconfinement, ou plutôt la fin du confinement « strict ».

L’AMF52 vous propose une FAQ consacrée aux conséquences de ce « déconfinement » sur la vie quotidienne des communes et des intercommunalités. Face à la crise sanitaire sans précédent qui engage nombre d’élus locaux sur le terrain,

Comme précédemment, nous avons privilégié la présentation sous forme de questions/réponses afin d’être aussi pragmatiques que possible. D’ailleurs vous retrouverez certaines réponses actualisées des dernières informations législatives, réglementaires et doctrinales disponibles.

Bien sûr, nous ne pouvons prétendre à une quelconque exhaustivité. Par ailleurs, nous attirons votre attention sur le fait que les réponses qui vous sont présentées dans cette lettre sont susceptibles d’évoluer en fonction des circonstances et de la progression de l’épidémie.

Une version actualisée de cette FAQ sera mise à la disposition des adhérents de l’AMF52 chaque fois que cela s’avérera nécessaire, pensez à la consulter régulièrement ;).

Nous vous souhaitons une bonne lecture et surtout bon courage pour continuer à gérer la crise que nous traversons au mieux des intérêts de vos concitoyens.

N’hésitez pas à nous faire remonter toutes les difficultés que vous rencontrez ou que rencontrent vos administrés, artisans, commerçants, etc. Nous nous efforcerons de vous apporter une réponse la plus complète et la plus rapide possible ou, si cela ne relève pas de notre compétence, nous ferons remonter votre demande aux institutions concernées.

Déconfinement et accès aux points d’eau

A l’attention des maires ayant un plan d’eau (lacs, étangs) sur leur territoire : l’accès aux plages et aux plans d’eau est interdit sauf dérogation accordée par le Préfet. Pour cela, chaque maire intéressé doit adresser à Madame la Préfète, par l’intermédiaire du Sous-Préfet d’arrondissement, une demande circonstanciée et argumentée démontrant que tout est mis en œuvre pour que puissent être respectées les mesures sanitaires. En revanche, sont autorisés l’accès aux chemins de halage ainsi que la pratique de la pêche.

Protocoles sanitaires des écoles et établissements du second degré

Vous trouverez ci dessous les protocoles sanitaires pour la réouverture des écoles maternelles et établissements du second degré: – Protocole sanitaire pour la réouverture des écoles maternelles  – Protocole sanitaire pour la réouverture des établissements du second degré

Réouverture des écoles : précisions

Nous vous prions de trouver ci dessous les liens vers : – plan de reprise départemental – plan de retour en classe Ces deux documents ont été adressés aux écoles le 12/05/2020. Les directeurs d’école vont renseigner avec leur équipe le document « plan de retour en classe », ce document sera visé par l’inspecteur de la circonscription, puis par la DASEN et enfin par Madame la préfète. D’autre part, ont été évoquées le 12/05/2020 en COPIL les modalités d’accueil en classe d’élèves prioritaires. Il convient de procéder à une inscription provisoire de ces élèves. Il est important de vérifier que les modalités du plan de retour en classe, lui même réalisé dans le cadre du plan de reprise départemental déclinant la mise en place du protocole sanitaire national, permettent l’accueil d’élèves supplémentaires à ceux régulièrement inscrits et prioritaires dans l’école concernée. Le cas échéant il sera nécessaire d’envisager l’ouverture d’un accueil particulier pour ces enfants prioritaires. Les compte-rendu des comité de pilotage « Retour en classe » sont accessibles en suivant ces liens: Compte rendu du comité de pilotage « Retour en classe » 29.04.20 Compte rendu du comité de pilotage « Retour en classe » n°2 du 04.05.20 Compte rendu du comité de pilotage « Retour en classe » n°3 du 06 mai 2020 Compte rendu du comité de pilotage « Retour en classe » n°5 du 14 mai 2020 Compte rendu du comité de pilotage « Retour en classe » n°6 du 19 mai 2020 Quelques précisions sur le COPIL du 29/04/20 qui ne reprend pas l’intégralité des débats et des questions soulevées par les participants. Par exemple, il n’est aucunement fait mention des remarques formulées à propos: du fait rassembler plus de 15 personnes (surtout de jeunes enfants) alors que, pour le reste, les rassemblements de plus de 10 personnes sont interdits; […]

Le plan de déconfinement présenté par E. Philippe le 28 avril 2020

Le Premier Ministre Édouard Philippe a présenté ce mardi 28 avril 2020 son plan de déconfinement devant l’Assemblée nationale. Il a ainsi présenté la stratégie nationale de déconfinement en indiquant que celle-ci s’inscrira dans la progressivité et dans l’adaptation aux réalités territoriales.

Il a ainsi pu aborder, successivement, plusieurs thèmes.